COC JAGUAR -
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C’est quoi un certificat de conformité Jaguar?
Un coc Jaguar ou certificat conformité Jaguar est un document destiné à toutes les voitures neuves de la marque Jaguar prouvant leur homologation et conformité instauré par la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur à la mise en vente du véhicule.
C’est donc un passe-droit permettant d’une part la mise en vente du véhicule dans le pays de fabrication mais également lors de sa vente dans un autre pays européen et lui permettant donc d’attester la conformité aux règles du pays en matière d’environnement. Le Certificat de conformité est exigé par la préfecture pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule importé.
En effet, il est indispensable pour pouvoir obtenir le certificat d’immatriculation français étranger en préfecture. En ayant ce document vous obtiendriez plus de facilement vos documents administratifs.
Les types de Modèles Jaguar pouvant avoir un certificat
En général, tous les véhicules ne peuvent pas obtenir un certificat conformité européen Jaguar. Seules les voitures qui font partie de la catégorie L ou M1 pourront l’avoir. Si la voiture est acquise pour ensuite la revendre, elle ne pourra avoir un coc que si le marché cible n’est pas un marché européen. Le certificat conformité Jaguar concerne aussi uniquement les voitures qui ont été immatriculées après 1995. Toutefois, pour cette catégorie, il y a des exceptions pour les cas particuliers.
Pour obtenir le coc Jaguar, la première immatriculation doit être également fournie par un pays qui fait partie de l’Union européenne. Dans certains cas, il se peut que la demande de l’immatriculation soit refusée par les préfectures ou les administrations européennes. Cela arrive le plus souvent en raison d’un doute sur les provenances d’un véhicule ou encore du certificat. De ce fait, il est possible de solliciter une attestation.
Les différents types de certificats de conformité Jaguar
Un certificat conformité en France permettant d’immatriculer un véhicule est disponible en plusieurs formes. En premier se trouve le document 3 en 1, qui est l’imprimé CERFA ou « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf ». Elle est livrée par le concepteur de la voiture. Pour une voiture de type national, il doit être délivré par le représentant du constructeur en France. Ensuite, il y a le coc pour une voiture internationale. La procédure de livraison est semblable au premier type. Toutefois, le constructeur peut aussi le donner. Il sera livré avant la notice descriptive du véhicule et du procès-verbal qui stipule la réception de la voiture. Enfin, le coc à un type CE, un document qui répond aux exigences de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur.
